SSCT D 3J
Parcours expert
Formation créée le 04/12/2025. Dernière mise à jour le 23/04/2026.Version du programme : 2
Taux de satisfaction des apprenants
8,9/10
(11 avis)
Prochaine date
08/07/2026Type de formation
MixteDurée de formation
21 heures (3 jours)SSCT D 3J
Parcours expert
- Les différents types d’alerte du CSE - Les 2 droits d’alerte de la CSSCT : pour atteinte aux droits des personnes, pour danger grave et imminent - Le droit de retrait du salarié - Les enquêtes internes ou conjointes : stratégie à adopter / méthodologie de l’enquête / bonnes pratiques et points de vigilance - Les différentes formes de violences au travail: Le harcèlement moral / le harcèlement sexuel /Les agissements sexistes - Les obligations de l’employeur - Le rôle des représentants des salariés
Objectifs de la formation
- Comprendre les prérogatives du CSE en matière de droit d'alerte
- Savoir différencier et utiliser concrètement les 2 droits d'alerte en SSCT
- Mener efficacement une enquête conjointe
- Comprendre les différentes formes de violence au travail
- Savoir réagir en tant que représentant des salariés face aux différentes formes de harcèlement
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Élus titulaires
- Élus suppléants
- Représentants de proximité
- Membres d’une Commission SSCT
Prérequis
- Être sur un 2è mandat (ou plus)
- Avoir déjà suivi les module initiaux SSCT A (2 jours) et B (3 jours)
- Respecter un délai de 4 ans depuis la réalisation du module B (de 3 jours)
Contenu de la formation
Journée 1
- Connaitre les droits d'alerte du CSE
- Droit d'alerte pour atteinte aux droits des personnes : base juridique et jurisprudence
- Les principes du danger grave et imminent (DGI)
- Comprendre et rechercher les causes d'un accident de travail
- L'arbre des causes "jeu Argos Staff"
Journée 2
- Comment recueillir les informations pour analyser un accident de travail : distinguer faits, opinions, sentiments
- Organiser une enquête conjointe : méthodologie, points de vigilance, rédaction du rapport final et suivi des mesures de prévention proposées
- Comprendre les accidents de travail d'origine psychosociale et leur prévention
Journée 3
- Le rôle des élus du personnels face aux RPS
- Les violences au travail : données chiffrées, définition, dispositions légales et sanctions encourues
- Connaitre son rôle et les leviers pour prévenir le harcèlement moral
- Comprendre l'obligation de prévenir et de lutter contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
Équipe pédagogique
Formation réalisée en partenariat avec le Groupe SECAFI Alpha.
Le nom du formateur sera communiqué dans la convocation. Les formateurs, outre leur savoir-faire pédagogique, interviennent concrètement sur le terrain
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Feuilles de présence
- Questions orales ou écrites (QCM)
- Mises en situation
- Formulaires d'évaluation de la formation
- Cas pratiques
- Cas pratique de décryptage des stratégies d’opérateurs télécom européen
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des stagiaires dans une salle dédiée à la formation
- Documents supports de formation projetés
- Exposés théoriques
- Étude de cas concrets
- Quiz en salle
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation
- Formations en distanciel réalisées par le biais de Microsoft Teams
Qualité et satisfaction
Taux de satisfaction des apprenants
8,9/10
(11 avis)
Lieu
Paris
Paris
Capacité d'accueil
Entre 6 et 12 apprenants